Les vaches sentent mauvais et... il y a des mouches
Lorsqu’on habite ou veut habiter la campagne, on doit savoir que c’est un espace destiné à l’élevage et l’agriculture et non un jardin public avec seulement des plantes et fleurs choisies. Malheureusement, beaucoup de personnes n’ont qu’une vision de carte postale et de vacances dans les yeux. Ils n’ont aucune idée de la réalité des lieux et de la vie en campagne. Avant toute acquisition dans les villages ou à l’extérieur de ceux-ci, ne va-t-il pas falloir remettre une note d’avertissement? Ou bien faudra-t-il que les maires prennent des arrêtés rappelant certains articles du Code Rural qui doivent s’imposer aux nouveaux arrivants?
Dans tous les cas, la décision de justice relatée ci-dessous est tout simplement scandaleuse et nous laisse à penser qu’il y a des magistrats qui ne sont guère plus intelligents que des plaignants. Il y a des gifles et des coups de pieds au derrière qui seraient mérités.
- Les odeurs: analyse juridique
- Odeurs en procès
- Condamné en appel pour la mauvaise odeur de ses vaches
- Odeurs en procès
En 2007, le maire de Saint-Vincent-de-Lamontjoie prend un arrêté municipal. Il stipule que le passage de bétail est interdit à moins de cent mètres d'une maison d'habitation
autre qu'une ferme. Ce périmètre concerne également le stockage des balles, de foin et de paille. Personne, sur cette commune exclusivement rurale, n'aurait imaginé que cet arrêté
serait un jour appliqué. Pire, qu'il vaudrait, n'étant pas respecté, de très fortes sanctions à un contrevenant.
C'est pourtant la mésaventure que vient de connaître l'éleveur Jean-Marc Lantin, condamné par la chambre civile de la cour d'appel d'Agen à 6.000 euros d'amende. Il doit par
ailleurs verser 2 500 euros au plaignant et sera passible d'une astreinte financière quotidienne à partir du 30 novembre si ses blondes d'Aquitaine ne respectent pas la distance.
- Arrêté singulier
La chambre civile a ainsi donné raison au propriétaire d'une maison située à une dizaine de mètres d'une zone boisée où les bêtes se reposent, de leurs lieux de pacage, de
passage et de breuvage. Ce riverain, indisposé par les mouches et les odeurs, a mis en avant l'arrêté municipal pour mettre fin à ce qu'il considère comme des désagréments
insupportables.
Sitôt la décision de la cour d'appel prononcée, Jean-Luc Poli et Jean-François Bourjade, respectivement président et responsable de la section élevage de la Fédération départementale
des exploitants agricoles (FDSEA), ont rencontré l'actuel maire de la commune, Pierre Dufust, qui envisage de modifier ce singulier arrêté.
- Délicat voisinage
En attendant, la condamnation de Jean-Marc Lantin reste effective. Travaillant 4 hectares en propriété et 14 en fermage, à la tête d'un cheptel de 58 bêtes dont 35 mères, consacrant
une partie des terres à la culture de betteraves porte-graines, de maïs et de blé, il ne peut vivre du produit de la ferme. Père d'une adolescente de 15 ans, il est salarié dans une
entreprise du Néracais.
Face à cette situation, les responsables de la FDSEA disent leurs inquiétudes quant à l'avenir des exploitations agricoles.
«Aujourd'hui, c'est des odeurs et des mouches dont se plaignent des voisins. Demain, ce sera le bruit du tracteur ou de l'arrosage qu'ils ne supporteront pas. Cette jurisprudence est dangereuse pour l'agriculture.»
Jean-Marc Lantin, qui a pris la suite de ses parents en 1995 et qui représente la quatrième génération d'éleveur, aime ce métier. Un voisin qui est venu s'installer au milieu d'une partie de ses terres en 2006, lui conteste, de fait, le droit de l'exercer.
Ce différend dont on ne connaît pas tous les tenants et aboutissants met quand même en lumière les difficultés pouvant apparaître entre agriculteurs et néoruraux. Il donne un sérieux coup de canif à la Charte de bon voisinage proposée par la Chambre d'agriculture.
Source: Sud-Ouest du 10 février 2012
- Lot-et-Garonne: condamné en appel pour la mauvaise odeur de ses vaches
Un voisin indisposé par des mouches et des odeurs fait condamner l'éleveur bovin
En 2007, le maire de Saint-Vincent-de-Lamontjoie prend un arrêté municipal. Il stipule que le passage de bétail est interdit à moins de cent mètres d'une maison d'habitation autre
qu'une ferme. Ce périmètre concerne également le stockage des balles, de foin et de paille. Personne, sur cette commune exclusivement rurale, n'aurait imaginé que cet arrêté serait
un jour appliqué. Pire, qu'il vaudrait, n'étant pas respecté, de très fortes sanctions à un contrevenant.
C'est pourtant la mésaventure que vient de connaître l'éleveur Jean-Marc Lantin, condamné par la chambre civile de la cour d'appel d'Agen à 6 000 euros d'amende. Il doit par
ailleurs verser 2 500 euros au plaignant et sera passible d'une astreinte financière quotidienne à partir du 30 novembre si ses blondes d'Aquitaine ne respectent pas la distance.
- Arrêté singulier
La chambre civile a ainsi donné raison au propriétaire d'une maison située à une dizaine de mètres d'une zone boisée où les bêtes se reposent, de leurs lieux de pacage, de passage
et de breuvage. Ce riverain, indisposé par les mouches et les odeurs, a mis en avant l'arrêté municipal pour mettre fin à ce qu'il considère comme des désagréments insupportables.
Sitôt la décision de la cour d'appel prononcée, Jean-Luc Poli et Jean-François Bourjade, respectivement président et responsable de la section élevage de la Fédération départementale
des exploitants agricoles (FDSEA), ont rencontré l'actuel maire de la commune, Pierre Dufust, qui envisage de modifier ce singulier arrêté.
- Délicat voisinage
En attendant, la condamnation de Jean-Marc Lantin reste effective. Travaillant 4 hectares en propriété et 14 en fermage, à la tête d'un cheptel de 58 bêtes dont 35 mères,
consacrant une partie des terres à la culture de betteraves porte-graines, de maïs et de blé, il ne peut vivre du produit de la ferme. Père d'une adolescente de 15 ans, il est
salarié dans une entreprise du Néracais.
Face à cette situation, les responsables de la FDSEA disent leurs inquiétudes quant à l'avenir des exploitations agricoles.
«Aujourd'hui, c'est des odeurs et des mouches dont se plaignent des voisins. Demain, ce sera le bruit du tracteur ou de l'arrosage qu'ils ne supporteront pas. Cette jurisprudence
est dangereuse pour l'agriculture.»
Jean-Marc Lantin, qui a pris la suite de ses parents en 1995 et qui représente la quatrième génération d'éleveur, aime ce métier. Un voisin qui est venu s'installer au milieu d'une
partie de ses terres en 2006, lui conteste, de fait, le droit de l'exercer.
Ce différend dont on ne connaît pas tous les tenants et aboutissants met quand même en lumière les difficultés pouvant apparaître entre agriculteurs et néoruraux. Il donne un
sérieux coup de canif à la Charte de bon voisinage proposée par la Chambre d'agriculture.
Auteur: Michel Laffargue
Source: Sud-Ouest du 3 octobre 2012