Droit et Jurisprudence de la Montagne et escalade

- Escalade: Information du 11 avril 2000

Le tribunal correctionnel d'Albertville a condamné lundi à trois ans de prison, dont deux avec sursis, un alpiniste de 21 ans, poursuivi pour avoir volontairement coupé les cordes installées sur une falaise par des spéléologues et avoir ainsi provoqué la chute de l'un d'eux sur une centaine de mètres. Deux jeunes qui l'accompagnaient et étaient restés passifs ont été condamnés à un an de prison avec sursis.

Le tribunal a suivi les réquisitions du procureur de la République et a rejeté la demande de l'avocate des trois alpinistes, qui sollicitait la requalification des charges à l'encontre de Jérémie Brun en "atteinte involontaire à l'intégrité d'autrui".

La justice reprochait aux trois jeunes alpinistes d'avoir volontairement coupé, en août 1998 dans le massif de la Croix-des-Têtes (Savoie), des cordes installées par des spéléologues, entraînant la chute de l'un d'eux, grièvement blessé.

Jérémie Brun, 21 ans, était poursuivi pour "violences volontaires ayant entraîné une ITT (interruption temporaire de travail) de plus de trois mois", et deux frères, Laurent et Fabien Buttard, âgés de 23 et 21 ans, pour "omission d'empêcher la commission d'un délit".

Lors de l'audience, les trois jeunes alpinistes vouant une passion quasi-exclusive pour la montagne et l'alpinisme avaient expliqué qu'ils voulaient nettoyer la montagne des cordes laissées par les spéléologues. Les gendarmes chargés de l'enquête avaient retrouvé sur le registre d'un refuge proche des lieux du drame des inscriptions haineuses à l'encontre des spéléologues qualifiés de "taupes", laissées par Jérémie Brun.

Conclusion: réfléchissez aux conséquences de vos actes avant d'agir.

- Les faits: La corde du spéléo coupée volontairement

Il a été grièvement blessé en Savoie lors d´une descente en rappel

Lionel Vivet a-t-il été victime de rivalités entre grimpeurs et spéléologues? Ce spéléologue chevronné de 30 ans, grièvement blessé, a fait samedi soir une chute de 60 mètres dans le massif de la Croix-des-Têtes (Savoie): la corde qu´il avait fixée sur la roche il y a quelques semaines pour descendre le long d´une falaise abrupte aurait été coupée.

Une enquête en flagrant délit a été ouverte et les gendarmes disposent déjà de plusieurs éléments qui accréditeraient la thèse d´un acte de malveillance. Le spéléo, hospitalisé depuis dimanche en soins intensifs à Grenoble, avait passé l´après-midi de samedi à l´intérieur d´une grotte qu´il avait découverte et aménagée à l´automne dernier. Il se trouvait en compagnie de deux de ses camarades du Spéléo Club de Savoie, basé à Chambéry. Leur exploration terminée, les trois hommes ressortent à l´air libre et se trouvent à flan de falaise. Il leur reste à descendre en rappel une paroi verticale de 600 mètres de haut.

Parcours balisé Le parcours est balisé: lors de leurs précédentes expéditions, Lionel et ses amis avaient placé à cet endroit deux tronçons de corde leur permettant de descendre en rappel. Lionel s´avance en premier. Il est 22 heures. Il fait nuit. Il accroche son descendeur sur la corde et commence sa descente. Il ne fait pas plus de trois mètres. La chute est soudaine, brutale: projeté dans le vide, le spéléologue s´écrase 60 mètres plus bas sur un éboulis. L´accident aurait dû lui être fatal. Il souffre de multiples fractures notamment au bassin et d´un traumatisme crânien. L´endroit est difficile d´accès: les premiers secours à pied sont arrivés jusqu´à lui à 2 heures du matin et il n´a pu être évacué par hélicoptère qu´au lever du jour. Aussitôt, les secours constatent qu´un second tronçon de corde, fixé à mi-chemin sur la falaise pour continuer la descente, est lui aussi sectionné.

"La coupure est nette et ne peut être causée par une chute de pierres ou un frottement sur la roche, estime-t-on au peloton de gendarmerie «Rien ne nous permet de penser qu´il s´agit d´un acte ciblé contre notre club ou contre Lionel, assure Robert Durand, responsable du Spéléo Club de Savoie. D´ailleurs, nos sorties ne sont pas programmées. En revanche, certains extrémistes de l´escalade craignent un afflux de grimpeurs dans des secteurs relativement vierges et peuvent être tentés d´enlever les équipements installés pour en faciliter l´accès, au risque de provoquer des accidents gravissimes."

Une piste dans un refuge Les gendarmes s´intéressent en tout cas à une inscription, retrouvée sur le registre du refuge le plus proche. Un inconnu y indique que «les spéléo font ch... les écoles d´escalade». Même s´il ne s´agit que d´une piste de travail, les enquêteurs lancent un appel à témoins pour recueillir les témoignages de toute personne ayant fréquenté ce refuge les 24, 25 et 26 juillet. D´après les familiers de la région, ce secteur est très fréquenté par les fanas d´escalade et seul un grimpeur confirmé peut y accéder.

Massif de la Croix-des-Têtes (Savoie), Hier. «La corde a été tranchée volontairement», estiment les gendarmes de haute montagne de Modane qui enquêtaient hier sur le drame. Elle a cassé alors que le spéléologue venait d´entamer sa descente le long d´une grande falaise, samedi soir.

Auteur: Emmanuelle Maurel Aurel
Source: Le Parisien du 11 Août 1998

- Informations diverses

• Textes et études sur le droit de la montagne
• Pôle Ressources National Sports de Nature (PRNSN)
• DDJS des Pyrénées
• Responsabilité pénale des professionnels de la montagne, des bénévoles et des usagers: appréciation de la faute caractérisée par les juges, en application de l’article 121-3 (alinéa 4) du code pénal - Marcel Pérès