Rapports Etat-Pratiquants de sports nature

- Observatoire des pratiques de la montagne et de l'alpinisme

Maison de la Montagne
3 rue Raoul Blanchard
38000 Grenoble
Journée d'étude du samedi 19 juin 2004 à Grenoble

- Que sont les rapports actuels entre l'état et les pratiquants d'une activité de nature (fédérations et individus)?

Cette rencontre a réuni une vingtaine de participants (voir la liste ci-dessous), dont plusieurs représentants de l'Administration, et du CNOSF.
N.B. Le présent compte-rendu ne cherche qu'à rapporter ce qui s'est dit, en juin, au cours de cette réunion, Il ne tient donc pas compte de l'évolution de la situation survenue depuis lors, au plan institutionnel notamment.
Ont demandé à être excusés: Jean-Paul Peeters, président de la FFME; Yves Exbrayat, représentant de la Ville de Grenoble; Maurice Bruzek, J.C. Burel et Jean-Pierre Feuvrier, de la FFRP; Pierre Jézéquel, de l'UCPA; Hubert Giot et Jean Fréhel, du GHM.
Elle est animée par Bernard Amy, président de l'OPMA, qui en indique l'intention et le déroulement. Il souligne d'abord la présence, dans cette réunion organisée par des alpinistes, de personnes venues d'autres activités de pleine nature. C'est le cas par exemple des spéléologues, ainsi que de Robert de Rudder qui parlera au nom de la Fédération française de Cyclotourisme et apportera des informations sur le cas de la fédération de canoë-kayak qui est une fédération de compétition de haut niveau assurant en même temps une gestion d'un milieu de pleine nature.

Au moment où plusieurs fédérations s'interrogent sur leur devenir et sont amenées à remanier leurs statuts, cette journée fera porter la réflexion sur deux volets distincts de la question des rapports entre l'état et les pratiques de la montagne, l'alpinisme notamment. Le matin, les aspects institutionnels; l'après-midi, les aspects éthiques.
La discussion de l'après-midi montrera peut-être que la situation est un peu plus compliquée et ne peut se réduire à des rapports entre seulement l'état et les pratiquants. Il faudra sans doute parler de rapports croisés entre quatre groupes en présence: les pratiquants, les clubs regroupés dans les fédérations, l'état (ministères et, en France, le CNOSF), et la société.

Il ne s'agit nullement d'intervenir dans l'actuel débat entre FFME et FCAF (que nous ne pouvons cependant ignorer), mais d'en percevoir les enjeux et les questions à retenir pour les activités de montagne et leurs acteurs. Des discussions que suscite aujourd'hui le projet de fusion entre les deux fédérations, on voudrait ici retenir ce qui peut éclairer quelques questions générales concernant la fonction sociale et l'organisation des activités de nature. Entre autres: quelles options et quelles sensibilités sont en présence? Quelle est la fonction sociale des activités de nature? De manière plus générale, quelles places faut-il donner dans notre société aux divers types d'activité sportive? Les fédérations ont-elles pour rôle de relayer (faire appliquer par les pratiquants) la réglementation définie par l'état - ou bien de faire remonter vers l'état les souhaits des pratiquants?

Trois personnes introduiront les débats: François Carrrel, en tant que journaliste, a travaillé sur la question des rapports entre l'état et les pratiquants. Il dira quelles questions il voit ressortir des débats en cours aujourd'hui; Henri Balmain, conseiller juridique de l'OPMA, introduira la discussion sur le concept de délégation; Jean-Olivier Majastre, en tant que sociologue, parlera des aspects éthiques du rôle que joue l'état dans les pratiques sportives à risque telles que l'alpinisme.
B. Amy termine son introduction en insistant sur le fait que dans la suite des débats le mot alpinisme devra être pris dans son sens large de " ensemble des activités physiques sportives en montagne".

A - Les aspects institutionnels.

Introduction de François Carrel, rédacteur à Montagnes Magazine.
Après avoir rappelé que des deux fédérations de montagne en présence, l'une est centenaire (en tant que CAF sinon comme FCAF), l'autre date de 1940, F. Carrel souligne le fait que l'aspect institutionnel des rapports entre l'état et les pratiquants touche toutes les activités sportives de nature, mais l'alpinisme est particulièrement concerné du fait de son implication sociale: risques, secours, etc. Noter que l'organisation des sports par l'état et la démarche de délégations aux fédérations, date des années 40 (Vichy).
La production de normes est au coeur de la mission d'une fédération. Voir les normes édictées au printemps 2004 par la FFME sur l'équipement des sites d'escalade, ou les normes pour les via ferrata en gestation. Pour le ski-alpinisme, la structuration en cours tend vers une structure de type olympique. Cette mission relève aussi de l'aménagement du territoire (refuges, sentiers, SAE) en liaison avec les collectivités locales.
Plutôt que de parler, comme l'a fait B. Amy, de quatre groupes en présence, il vaudrait mieux voir une organisation à la fois en réseaux et en niveaux hiérarchiques. A ce sujet le représentant du CROS cite le rôle important des départements à travers les conseils généraux.
Le positionnement des alpinistes par rapport à l'état est divers, mais très tôt, la FFM (E) est chargée d'une production réglementaire, en particulier pour l'équipement des sites, les via ferrata, le ski-alpinisme. La gestion des refuges qui relève des CAF fait problème. Les collectivités locales sont de plus en plus impliquées dans l'aménagement des sentiers, des SAE et autres infrastructures. Les comités olympiques sont concernés. Quant au secours en montagne, sa gratuité est demandée par toutes les fédérations de sports de pleine nature (47)... sauf la FFME, pour le moment.

Après l'introduction de F. Carrel, B. Amy rappelle les questions auxquelles il faut essayer de répondre: quelles devraient être et quelles sont les relations entre l'état et les activités de nature telles que l'alpinisme? Que pensez-vous de cette question en tant que pratiquants?
La question se pose d'abord au niveau des relations entre les pratiquants et les associations. Dans la mesure où les rapports entre les pratiquants et l'état s'établissent par l'intermédiaire des clubs et des fédérations, de quelle forme d'organisation une activité de nature comme l'alpinisme a-t-elle besoin? Et donc de quelle fédération l'alpinisme a-t-il besoin? Plus généralement, quel doit être le rôle d'une fédération: dans ses relations avec ses pratiquants, une fédération doit-elle être d'abord une "fédération-syndicat" ou une "fédération-délégataire"? Et quelles conscience les fédérations ont-elles de leurs fonctions éducatives et sociales?

Constat - Evaluation et description de la situation

B. Bethune (DDJS), G. Fillon (CROS): Noter que le mouvement sportif s'est organisé avant que l'état n'intervienne. Son rôle initial a été de solidariser les associations (partage des ressources, péréquation). Quant aux délégations, elles ont pour but de confier la réglementation aux fédérations titulaires. Il faut redire que c'est au niveau départemental que sont les problèmes actuels des rapports pratiquants/état. Les collectivités territoriales jouent un rôle croissant par leur contribution financière: B. Bethune: "Quand l'état met 1 euro dans le domaine sportif, les collectivités locales en mettent 100. De manière générale, les fédérations réglementent, puis l'état reconnaît ces règlements. Ce n'est pas l'état qui les impose. Les fédérations agréées sont considérées comme "chargées de service public".
Selon D. Huot, dans les débats actuels FFME/FCAF, la FFME dont le nombre de licenciés a augmenté de 20%, est "prise en otage" par l'état qui fait pression sur elle en tant que fédération délégataire. Alors que pour G. Rotillon la tendance des alpinistes est à vouloir que leur fédération "ne soit pas une fédération comme les autres", pour D. Huot, la tendance est que la FFME soit une fédération comme les autres, inscrite dans la même logique réglementaire , mais non tournée vers les JO.

Cl. Rey (SNGM) souligne que la France est le pays le plus réglementé, au plan professionnel en particulier, et celui où l'on compte le plus grand nombre de pratiquants non encartés. P.Ungerer (GUMS), O. Paulin (MW); voir ce qui se passe dans autres pays. Il y a une demande de formation et d'encadrement (loisirs), autant que de pratique du haut niveau (compétition). L'excès de réglementation tue la motivation. R. Paragot: compter avec le fait que "autrefois" les jeunes n'avaient que les clubs pour accéder à la montagne; cette formation à la vie associative a disparu.
R. Paragot rappelle l'importance des fédérations étrangères telles que le CAI en Italie et le OAV en Autriche, organisations antérieures aux années 40 et marquées par le naturalisme du nazisme et du fascisme. G. Elzières, lui, cite le cas du DAV allemand capable de rassembler dans un colloque autour du thème du développement durable 600 personnes dont 200 ayant des responsabilités institutionnelles, les 400 autres étant des adhérents du club.
G. Elzière, G. Rotillon, O. Hoibian (OPMA), R. de Rudder (FFCT): Les fédérations ne sont pas (ne sont plus) représentatives et sont en perte de vitesse. La plupart des pratiquants ne sont pas adhérents. Pour le VTT, les licenciés représentent 1/50° des pratiquants. Pour les APPN en 1960, la majorité des pratiquants étaient adhérents d'une fédération, alors que, selon une enquête en 2000, on compte: 70% non fédérés, 21% fédérés dont 11% font de la compétition. Il semble que ces chiffres poussent aujourd'hui l'état à se désengager financièrement.

- Précisions complémentaires (données par O. Hoibian après la réunion)

Les pratiques sportives des français ont fait l'objet de 2 enquêtes à 15 ans d'intervalle.
En 1985 (enquête INSEP), 73,8% des personnes interrogées déclaraient pratiquer une ou plusieurs activités physiques. En 2000 (enquête J et S), ce taux atteignait 83%, donc une progression de 10%. Le nombre des personnes qui déclarent ne pratiquer aucune activité se réduit donc très sensiblement en passant de 26,2% à 17% en 2000.

En ce qui concerne les pratiques "hors club", elles concernent 55% des personnes interrogées en 1985, et 61% en 2000, soit un accroissement de 6%. La pratique en club passe de 19,3% en 85, à 22% en 2000 (donc pratiquement stable).

En 2000, la répartition par type de pratique est la suivante. Sur 100 personnes interrogées:
Pratique en club sans compétition: 10%
Pratique en club avec compétition: 12%
Pratique hors club: 61%
Non pratique: 17%

En 2000, un français sur trois pratique au moins une activité de pleine nature soit 33 % des personnes interrogées. Les activités de montagne (alpinisme et randonnée) et d'escalade (hors ski de piste) représentent 1,5 % des français ( contre 1% en 1985 ) soit un nombre de pratiquants d'environ 660.000 (pour environ 140.000 licenciés à la FCAF (90 000)et à la FFME ( 50 000)). Pour ces activités, un pratiquant sur six ressent le besoin de s'affilier à un club en prenant une licence... L'enquête réalisée pour la FCAF montre que la plupart de ses adhérents se livrent à plusieurs des activités proposées par la fédération, que larandonnée intéresse plus de 70 % d'entre eux et l'alpinisme 33%.

- Questions en cause et en suspens

Il faut réfléchir en même temps à l'évolution des politiques de l'état, et à l'évolution de l'attente des pratiquants. Ceux-ci répugnent à s'encarter. Ils ont besoin que des fédérations multisports leur permettent d'accéder à des équipements et à des pratiques diversifiées.
La majorité des non encartés sont des randonneurs et des amateurs de falaises équipées qui n'ont aucun besoin de clubs. Le besoin de clubs revient avec le développement des structures artificielles. Dans plusieurs domaines (cyclo, loisirs en station) les pratiquants s'adressent davantage aux agences de tourisme et aux collectivités locales qu'aux fédérations.
Les fédérations ont leur raison d'être, mais elles ont à se demander qui elles représentent, comment s'intéresser aux non encartés (qui le resteront?) et comment les intéresser. Il est urgent que, du côté de l'état aussi bien que du côté des fédérations, on ait une réflexion et une politique prenant en compte l'ensemble des pratiquants. A cet égard, les fédérations ont à la fois à représenter les pratiquants (au delà de leurs licenciés) et à interpeller les pouvoirs publics au sujet de la " demande sociale des non compétiteurs".
Les délégations répondent au besoin de l'état d'avoir des interlocuteurs représentatifs. Mais comment s'assurer de leur représentativité? La spéléo ne demande pas à être représentée? Et le CAF? La délégation est-elle utile pour l'alpinisme? Noter que plus la représentativité est mauvaise ou contestée (par défaut de démarche démocratique), plus l'état est dirigiste.
B. Bethune remarque que les problèmes viennent aussi parfois des pratiquants. Il cite l'exemple de la natation, sport dans lequel les pratiquants compétiteurs souhaitent que l'on construise des piscines rectangulaires alors que les pratiquants de loisir préfèrent les bassins circulaires et les vagues!
L'organisation du sport comporte plusieurs aspects: équipement et dévolution des sites; encadrement et formation; définition des brevets; assurances; les responsabilités et règlements liés au pénal, etc. Dans tous ces domaines, comment sont répartis les rôles des fédérations (délégataires) et de l'état? Comment sont contrôlées les dérives mercantiles et par inflation des compétitions? La tendance est de faire appel à des " techniciens sportifs ", à des experts chargés de gérer et d'orienter les décisions.
A ce point de la discussion, B. Amy propose de passer du niveau des relations entre les associations et les pratiquants au niveau des relations entre les associations et l'état.

Que sont les délégations attribuées à certaines fédérations?

Quel sens et quelle portée devraient-elles avoir et ont-elles? Les discussions qui viennent d'avoir lieu ont déjà en partie répondu à ces questions. Henri Balmain apporte son point de vue.
D'après la loi sur le sport, une fédération sportive peut avoir une ou plusieurs disciplines sportives. Les art. 16 et 17 parlent de 4 disciplines, mais l'alpinisme ne semble pas en faire partie. La délégation permet à une fédération et une seule d'édicter les réglements propres à chaque discipline.
Le texte de loi définit le concept de délégation pour les compétitions. Peut-on l'élargir à toutes les activités d'une fédération, même non compétitive? On peut rappeler que la fédération de spéléologie est délégataire pour un sport qui ne comporte pas de compétition. Pourtant, la réponse du Conseil Constitutionnel à la question du ministère au sujet de la délégation conduit à penser que la délégation de la FFME ne couvre ni l'alpinisme, ni la glace (cascade), ni la randonnée glaciaire, laquelle comporte l'usage de techniques spécifiques de sécurité qui n'entrent pas dans la délégation de la FFRP.
L'important est que le débat sur la délégation a des répercussions au niveau pénal. Dans son rapport sur le secours en montagne, le préfet Pérès parle de " mise en danger ". C'est une question qui se posera fatalement si les règles fédérales prennent, comme on peut le craindre, un caractère vraiment réglementaire, les règlements pouvant servir en matière pénale pour déterminer les responsabilités.
Si certaines activités actuelles liées aux sports de nature comme l'alpinisme " tombent sous le coup " de certaines lois (c'est le cas par exemple des équipements en spits de voies d'escalade, d'installations de via ferrata qui sont considérés comme " ouvrages publics " et sont donc soumis à la réglementation des ouvrages publics), pour certains la délégation ne doit pas être entendue au sens étroit: elle définit certes les règles d'organisation des compétitions, mais elle n'entraîne pas une obligation de compétition. G. Elzières souligne d'ailleurs le fait que le texte de loi régissant le sport est moins le reflet d'une rationalité que celui d'une histoire.
Il reste que les textes ne permettent pas de répondre à des questions telles que:
- dans les expéditions rassemblant des jeunes espoirs d'une fédération, qui est légalement responsable?
- la fédération a-t-elle pour rôle de dire comment doit être utilisée une falaise ne servant pas à la compétition?
- comment gérer le paradoxe qui fait que dans une école d'escalade le site n'est pas un espace public alors que les aménagements sont des ouvrages publics?

Le débat qui suit l'exposé de H. Balmain, commence par une intervention de B. Bethune qui cite des exemples d'interventions liées à la délégation: classement des rivières en canoé-cayak, participation à la définition des brevets d'état. Puis les représentants des fédérations présentes exposent les points de vue de leurs institutions.

D. Huot rappelle que si la FFME est délégataire pour la raquette à neige, l'escalade, le canyoning et le ski de montagne, elle ne l'est pas pour l'alpinisme. En fait le problème est celui de la définition de la différence entre l'escalade et l'alpinisme. S'agit-il d'une différence d'altitude? Faut-il considérer d'autres critères? Difficile! En fait actuellement la fédération ne pourrait pas interdire une compétition d'alpinisme parce qu'elle n'a pas la délégation sur cette discipline.
La FCAF juge que l'important est le contrôle des dérives (compétitions, mercantilismes), mais avec prudence et en s'assurant de la représentativité des intervenants. Le maître mot est formation, celle-ci étant possible dès que la fédération est agréée, et donc en dehors de la délégation. La FCAF n'a pas demandé la délégation pour l'alpinisme.
Pour la spéléologie, il n'y a pas de problème. Il n'y a pas de compétition. La fédération est délégataire, ce qui lui assure une représentativité morale dans les débats sur l'activité et sur les règles de sécurité.
Dans le domaine du cyclisme, la FFC est la fédération délégataire pour les compétitions. La FFCT est agréée. Il y a eu retrait de l'agrément de l'état pour le brevet d'état de VTT (Le CAF rappelle que sa section montagne gère aussi du VTT).

- B - Les aspects éthiques

Introduction de Jean-Olivier Majastre, sociologue.
La montagne est le domaine des incertitudes... Variations sur les thèmes (souvent contradictoires) de l'amitié et de l'individualisme (paramètres important de l'alpinisme), de la solidarité (on se porte secours, mais on accepte de perdre un compagnon), de l'interdit et du risque (omniprésents), de l'individualisme que relativise l'utilisation de sentiers tracés par et pour des gens qui ne se connaissent pas.... Il y a plusieurs montagnes (d'où conflit éthique intérieur à chacun et pas seulement entre groupes différents); la montagne est fréquentées par des gens individualistes et anarchistes en qui sommeille un gendarme avec un certain goût de l'interdit (à transgresser).
Le rôle de l'état: s'arroger le monopole de la morale (en particulier le monopole du meurtre et de la vengeance). L'alpiniste qui affronte la mort prend en quelque sorte la place de l'état, c'est-à-dire s' arroge un droit qui ne lui appartient pas. Dans les actions qui mettent la mort en jeu, l'état est en droit d'intervenir pour gérer le risque. Les activités de nature accueillent le risque comme une composante normale (" Je connais des moments où j'ai eu de la chance, et où donc j'aurais pu ne pas en avoir "). Ce que l'état comme le reste de la population comprennent mal. Mais l'homme a besoin d'incertitude (cf. les horoscopes, la bourse, la coupe du monde de foot, etc). Le maniement du risque (la chance?) est à combiner avec l'incertitude, une incertitude encadrée par la certitude que nous sommes mortels. Dans une pratique comme l'alpinisme, nous reprenons l'incertitude à notre compte en l'assumant...

La discussion va et vient autour de questions liées au risque (en montagne) qui est perçu et apprécié différemment par les uns et les autres: les alpinistes; les amateurs d'escalade; l'opinion publique; l'état, etc. Face au risque, les réactions et les positionnements sont à la fois ceux des individus et ceux de " tribus "; ils sont à la fois éthiques et ethniques (D. Huot).
A. Séguin, représentant de ITA (Initiative Terrain d'Aventure), expose le but de ce groupe de jeunes grimpeurs: permettre de retrouver des voies d'escalade peu ou pas du tout équipées, et donc plus risquées que les itinéraires "aseptisés".
En alpinisme, souligne G. Rotillon. rien n'est fait pour que disparaisse le risque mortel, alors que, dans son développement actuel, l'escalade fait tout pour supprimer la mort. L'alpinisme et l'escalade sont deux choses différentes. Il y a contradiction à être alpiniste et à réclamer la sécurité, ce qui n'est pas le cas du grimpeur.
A cause du risque qui en est une composante, l'alpinisme a un statut particulier (O. Hoibian) et suscite un imaginaire qu'exploitent les médias. De ce fait, l'alpinisme suscite des réactions ambivalentes. L'opinion est partagée entre la peur et l'admiration. Il existe une forte hostilité à l'égard des gens qui prennent des risques (H. Balmain). Les alpinistes sont regardés par beaucoup comme dangereux et tentateurs. D'où la réaction de l'état, porté à limiter, réglementer, interdire...
A l'opposé, les alpinistes expriment qu'une société est vivante, quand elle accepte qu'existent des pratiques et des lieux où le risque et la mort sont présents (P. Keller, P. Chapoutot), et témoignent de ce que la vie est mortelle. Le risque va de pair avec la vie et la liberté (P. Chapoutot: "le risque, c'est la condition de la liberté").

Reconnaissons-nous à l'état le droit d'intervenir dans nos activités à risque (B. Amy)?
JO. Majastre: les alpinistes sont friands de réglementation étatiques ... mais pour les autres (contre les 4x4, contre le vol à moteur, contre les loisirs motorisés, etc).
Non! (R. Paragot), mais nous comptons sur les secours que l'état organise, et sur leur gratuité!
Oui! (R. de Rudder), mais sous la forme d'une exigence de formation. Pour beaucoup d'activités, le risque oblige à des équipements spécifiques et des permis. Et les gens se demandent pourquoi n'importe quel individu inexpérimenté peut partir vers le sommet de l'Everest?
Pour G. Elzières, à tous les niveaux, le souhait des alpinistes est de minimiser les risques. Mais il ne faut pas que le discours sécuritaire serve à cacher d'autres intérêts institutionnels ou mercantiles.
Noter que, dans la société, les seuils de tolérance à la mort se déplacent (O. Hoibian), si bien que l'état ne peut que tenir compte des réactions de l'opinion par rapport au risque, en montagne et ailleurs. Mais en même temps (Cl. Rey), les gens " ordinaires " ont besoin de se rassurer par des choses tangibles: on compense le risque par du matériel, au risque d'entretenir " l'illusion technologique " qui laisse croire que le GPS, le câble ou le Grigri (le bien nommé!) suffiront à protéger des dangers.
Face à ces problèmes, les fédérations se trouvent prises entre le marteau (l'état) et l'enclume (les pratiquants). Par exemple, pendant que l'un impose l'assurance à tous les pratiquants, une fédération multi-disciplines comme la FFME se heurte aux demandes contradictoires de ses licenciés: l'assurance pour l'alpinisme coûtant plus cher que celle pour l'escalade, les grimpeurs réclament une assurance spéciale pour les alpinistes. Pendant ce temps, ces derniers s'insurgent contre le fait qu'une partie de leur cotisation va à l'organisation de compétitions qui ne les concernent pas.
Quant au problème des secours, il est toujours en débat. Si l'art. 54 est abrogé, il sera remplacé par la possibilité de sanctionner, après coup, l'appel au secours abusif (F. Carrel). Si subsiste le maintien de cet article imposant le remboursement des secours il ne pourra que profiter aux agents économiques, assurances, aux collectivités locales, etc. (G. Elzière). L'essentiel est qu'existent des espaces où le risque soit accepté et que l'exigence porte sur la formation des pratiquants. La recherche d'une prise de conscience du risque est plus importante que le refus de celui-ci ou sa condamnation.
Avec le secours en montagne est posée la question de la solidarité (nationale?) et du service public.

B.Amy clôt les débats en rappelant l'importance de la dimension symbolique de l'alpinisme, aspect qui n'a pas été discuté au cours de cette journée et qui peut se résumer par la remarque suivante: les alpinistes n'ont pas fini d'avoir des problèmes avec la société parce que chaque fois qu'ils gravissent un sommet, ils se placent (modestement, certes!) au-dessus des autres!

Participants à la rencontre du 19 Juin 2004

Robert De Rudder FFCT
Philippe Ungerer GUMS Paris
François Valla CS CAF
Olivier Hoibian OPMA
Gilles Rotillon OPMA
Claude Jaccoux OPMA
Claude Rey SNGM (Syndicat National des Guides de Montagne)
Olivier Paulin MW France
Jean-Olivier Majastre
Patrick Le Vaguerèse CIPRA France
Bruno Bethune DDJS Isère
Gérard Fillon CROS Rhône-Alpes
Robert Paragot OPMA
Denis Huot FFME National
Delphine Fabbri FF-Spéléologie
Philippe Cabrejas FF-Spéléologie
Pierre Chapoutot GHM
Alexis Seguin ITA et MW
Georges Elzière OPMA F-CAF
Paul Keller OPMA
Bernard Amy OPMA